Mentions légales
Site web : https://plants-argoat.bzh
1. Éditeur du site
Nom : Plants d’Argoat
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 445 388 762 00038
Adresse : 4 La Fosse, 22800 Saint-Brandan, Bretagne
Téléphone : 06 65 66 82 25
Email : apoumailloux@laposte.net
Directrice de la publication : POUMAILLOUX Armelle
2. Hébergement du site
Société d’hébergement : OVHcloud (anciennement OVH)
Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
SIREN : 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes, code source, etc.) sont la propriété exclusive de Plants d’Argoat ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Les images utilisées sur ce site sont soit la propriété de Plants d’Argoat, soit libres de droits (sources : Annie Spratt, unsplash.com).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de l’un de ses éléments est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Données personnelles et protection de la vie privée
Plants d’Argoat s’engage à respecter la vie privée de ses visiteurs.
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Aucune information n’est enregistrée, stockée ou partagée avec des tiers, sauf en cas de contact direct : si vous nous envoyez un email via votre propre client mail (ex : Outlook, Gmail), vos données ne sont pas traitées automatiquement par notre site. Elles sont uniquement utilisées pour répondre à votre demande, et ce, uniquement via votre adresse email.
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Droits des utilisateurs :
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
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- Droit de rectification : corriger des données inexactes.
- Droit à l’effacement : supprimer vos données (sauf obligations légales).
- Droit à la limitation : limiter le traitement de vos données.
- Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré.
- Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données (sauf motif légitime).
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : apoumailloux@laposte.net.
5. Responsabilité
Plants d’Argoat s’engage à fournir des informations fiables et à jour sur son site. Cependant :
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- Les informations publiées peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
- L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
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6. Litiges et applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux de Saint-Brieuc seront seuls compétents, sous réserve de tentatives de résolution amiable.
7. Modifications des mentions légales
Plants d’Argoat se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les dernières versions seront publiées sur cette page.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données, contactez-nous :
📧 Email : apoumailloux@laposte.net
📞 Téléphone : 06 65 66 82 25